Marque enregistrée - Marque en non vigueur

igestion
PhéBus Informatique (S.A.)

Numéro de dépôt :
3005696
Date de dépôt :
01/02/2000
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
01/02/2010
igestion de PhéBus Informatique

Présentation de la marque igestion

Déposée le 1 février 2000 par la Société Anonyme (SA) PhéBus Informatique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « igestion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PhéBus Informatique domicilié(e) 36A rue des 20 Toises, 38950 Saint Martin le Vinoux - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 191 536 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PhéBus Informatique Michel CHEYLAN - France.

La marque igestion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque igestion est expirée depuis le 1 février 2010.

PhéBus Informatique a également déposé les autres marques suivantes : PHEBUS


PhéBus Informatique (S.A.) - 36A rue des 20 Toises, 38950 Saint Martin le Vinoux - France - SIREN 323191536


PhéBus Informatique Michel CHEYLAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Programme enregistré d'ordinateurs et logiciel notamment de gestion. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de messagerie électronique pour réseau informatique. Services de transmissions de messages, d'images ou de données assistés par ordinateur. Programmation pour ordinateurs. Conception, réalisation, mise à jour, location et maintenance de logiciels pour ordinateurs. Services de consultation et d'informations techniques en matière d'ordinateurs ou d'informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.